Intervention de Mohamed Djennane, lors du conseil municipal du 24 juin 2021, relative à l’entrée en vigueur de la loi de Transformation de la fonction publique du 6 août 2019 mettant fin aux régimes dérogatoires à la durée légale du temps de travail pour les fonctionnaires territoriaux. Continuer la lecture Augmentation du temps de travail des agents : intervention de Mohamed Djennane
En 2017, le terrain du Marché à la Ferraille, situé avenue Gallieni, fut identifié comme site d’intérêt métropolitain et retenu dans le cadre de l’Appel à Projets Inventons la Métropole du Grand Paris (1). Vinci Immobilier remporta alors le concours avec son projet Live dédié à la haute couture. En décembre 2018, la Ville de … Continuer la lecture A propos de la vente du terrain du Marché à la Ferraille à Vinci Immobilier
La situation politique à Bagnolet est d’une gravité inédite. Trois affaires judiciaires impliquant la ville ont été dévoilées par la presse en moins d’un mois. La 1ère, le 11 mars, révélait l’interpellation et la mise en garde à vue d’un agent communal soupçonné d’avoir sous-loué un équipement fermé au public conformément aux dispositions relatives à … Continuer la lecture Retour sur la séance du conseil municipal du 14 avril
Le règlement intérieur qui régira le fonctionnement du conseil municipal pour la mandature 2020-2026 a été adopté le 16 décembre. Plusieurs dispositions introduites dans ce nouveau règlement constituent une limitation au droit de libre expression des conseillers d’opposition : 1 – limitation du nombre de vœux par groupe et par séance (1 vœu). 2 – limitation … Continuer la lecture Adoption du règlement intérieur du conseil municipal : un recul démocratique
Questions orales posées sur le fondement de l’article L.2121-19 du CGCT et de l’article 4 du Règlement intérieur du Conseil municipal par les conseillers municipaux du groupe Ensemble pour Bagnolet. Question n°1 relative à l’audit de la Cuisine centrale (décision du Maire). Question relative à la décision 201019 portant attribution du marché passé entre le … Continuer la lecture Questions orales – Conseil municipal du 14 novembre 2020
Intervention de Laurent Jamet, relative à la demande de protection fonctionnelle de Tony Di Martino (séance du conseil municipal du 30 septembre 2020). Compte administratif 2019 & situation financière de la ville de Bagnolet – Intervention de Laurent Jamet (séance du Conseil municipal du 9 juillet 2020). Continuer la lecture Interventions en séances du conseil municipal
